Editeur
Ce site est édité par le CEEI Alsace

Directeur de publication :
Jean-Pierre Lavielle
CEEI Alsace 
11 rue du 17 novembre
68100 MULHOUSE
Tél. : 03 89 36 72 40

Site web
www.activis.net

Charte graphique 
www.carreblanc.fr

Carte des pays d'Alsace :
réalisée par la région Alsace. Fond de carte (C) IGN Route 500 (ed. 1997)

Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété industrielle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de Alsace Innovation.

Données personnelles
Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous connaître, elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, il vous suffit d'envoyer un e-mail à ceei.gumber@newel.net

Confidentialité des courriers électroniques
Concernant tout courrier électronique adressé à alsace-innovation, merci de prendre note du fait que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l'administration pour fournir une réponse ou de traiter votre demande.

Formalités de déclaration
Le présent site Internet et notamment le traitement automatisé de l'information ont fait l'objet d'une déclaration formelle auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).